Mentions Légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : MAOMA Services
Statut juridique : Micro-entreprise
Dirigeante : Isabelle Bellard
Adresse : Bouchemaine, France
Email : maoma.services@gmail.com
Téléphone : 06 22 72 71 96
SIRET : 507 932 721 00057
TVA Intracommunautaire : Non applicable (franchise en base de TVA)

2. Hébergement du site

Hébergeur : GitHub Pages
Société : GitHub, Inc.
Adresse : 88 Colin P Kelly Jr St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web : https://github.com

3. Directeur de publication

Directrice de publication : Isabelle Bellard
Contact : maoma.services@gmail.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de MAOMA Services, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de MAOMA Services.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Responsable du traitement des données : Isabelle Bellard - MAOMA Services

Finalité de la collecte : Les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et ne sont en aucun cas transmises à des tiers.

Durée de conservation : Les données sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de votre demande, puis archivées conformément aux obligations légales.

Pour exercer vos droits, contactez-nous à : maoma.services@gmail.com

6. Cookies

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7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. MAOMA Services décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.

8. Limitation de responsabilité

MAOMA Services s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

En conséquence, MAOMA Services décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

Nous contacter au 06 22 72 71 96 ou maoma.services@gmail.com

Dernière mise à jour : Décembre 2025

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